Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLASMA CUT
SOCIETE DOGA, Etablissements DESOUCHES, MARION, HOUNSFIELD Cie (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1624154
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2000
PLASMA CUT de SOCIETE DOGA

Présentation de la marque PLASMA CUT

Déposée le 30 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DOGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLASMA CUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DOGA domicilié(e) 8 Avenue Gutenberg - ZA PARIWEST, 78310 MAUREPAS - France.

La marque PLASMA CUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLASMA CUT est expirée depuis le 30 octobre 2000.

SOCIETE DOGA a également déposé les autres marques suivantes : PEARLITE , POSILOK , MODUPOSTE , DOGA , VEGA


SOCIETE DOGA, Etablissements DESOUCHES, MARION, HOUNSFIELD Cie (Société Anonyme) - 8 Avenue Gutenberg - ZA PARIWEST, 78310 MAUREPAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Gamme de postes de coupage au Plasma

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.